Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Le site maisonvelnaris.com est édité par :
Quantum AI Technologies Inc.
Société constituée selon le droit canadien
Siège social : 20 avenue Fillion, Saint-Sauveur (Québec) J0R 1R0, Canada
Numéro d'entreprise : [À COMPLÉTER]
Adresse électronique : support@maisonvelnaris.com
Responsable de la publication
[À COMPLÉTER — nom du dirigeant]
Hébergeur
Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site (textes, visuels, logo, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L612-1 du code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. Médiateur désigné : [À COMPLÉTER].
Règlement en ligne des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr
Données personnelles
Conformément au règlement (UE) 2016/679 (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Ces droits s'exercent à support@maisonvelnaris.com.