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Conditions générales de vente applicables aux commandes passées sur maisonvelnaris.com.
Quantum AI Technologies Inc., société constituée selon les lois du Québec, Canada, siège social 1275 Av. des Canadiens-de-Montréal, L’Avenue, Montréal, Québec H3B 0G4, Canada. Numéro d’entreprise : 1752243-6. Contact : support@maisonvelnaris.com. Le site est exploité sous le nom commercial Maison Velnaris.
Les présentes conditions générales régissent les ventes de produits conclues sur maisonvelnaris.com avec des consommateurs, quel que soit leur lieu de résidence. Toute commande implique leur acceptation sans réserve. Les règles impératives de protection des consommateurs de votre pays de résidence continuent de s’appliquer lorsqu’elles vous sont plus favorables.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit figurent sur sa fiche produit. Les photographies sont fournies à titre illustratif ; de légères variations de teinte ou de finition peuvent exister sans constituer un défaut de conformité.
Les prix sont affichés dans la devise sélectionnée pour votre pays et incluent les taxes applicables. La livraison standard est offerte sur toutes les commandes. Certains produits sont expédiés depuis un pays autre que le vôtre ; les droits de douane et taxes à l’importation correspondants sont à la charge du vendeur. Le prix affiché sur la fiche produit est le prix final : aucune somme supplémentaire ne vous sera réclamée à la livraison. Si un transporteur vous réclamait néanmoins une telle somme, adressez-nous le justificatif à support@maisonvelnaris.com : nous vous rembourserons intégralement sous 14 jours.
Le processus comprend la sélection du produit, la vérification du panier, la saisie de vos coordonnées et le paiement. La commande ne devient définitive qu’après confirmation du paiement. Un e-mail de confirmation récapitulant la commande vous est envoyé.
Le paiement s’effectue en ligne au moyen des modes proposés au moment de la commande. Les transactions sont traitées de manière sécurisée par Shopify Payments. Le vendeur se réserve le droit d’annuler toute commande présentant une anomalie ou un motif légitime de suspicion de fraude.
Les modalités, délais et zones de livraison sont détaillés dans notre politique d’expédition, qui fait partie intégrante des présentes conditions générales.
Vous disposez de 30 jours à compter de la réception pour changer d’avis, dans les conditions détaillées dans notre politique de remboursement.
Tous nos produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés prévues par la loi de votre pays de résidence, indépendamment de toute garantie commerciale.
Les produits doivent être utilisés et entretenus conformément aux instructions fournies avec eux ou indiquées sur la fiche produit. Le vendeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d’une utilisation ou d’un entretien non conformes à ces instructions.
Le traitement de vos données est décrit dans notre politique de confidentialité. Vous disposez des droits prévus par la législation sur la protection des données qui vous est applicable (notamment le RGPD pour les résidents de l’Espace économique européen et du Royaume-Uni), exerçables à l’adresse support@maisonvelnaris.com.
En cas de litige, une réclamation préalable doit être adressée à support@maisonvelnaris.com ; nous nous engageons à rechercher une solution amiable. Les consommateurs résidant dans l’Union européenne peuvent également recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr. Les consommateurs peuvent porter l’affaire devant les tribunaux compétents de leur pays de résidence lorsque la loi applicable le prévoit.
Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la Province de Québec et les lois fédérales du Canada qui y sont applicables, sans préjudice des dispositions impératives de protection des consommateurs du pays dans lequel vous résidez.